Déposée le 4 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSO EMBALLAGES ONDULES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COEUR DE VIGNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAPSO EMBALLAGES ONDULES domicilié(e) 33430 BERNOS-BEAULAC (dossier no 2380071) - 33430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 134 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPSO EMBALLAGES ONDULES SAICA FRANCE Sylvie MACHADO domicilié(e) 16 avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC (dossier no 2380071) - 33600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAPSO EMBALLAGES ONDULES SAS - 33430 BERNOS-BEAULAC (dossier no 2380071) - 33430 - France - SIREN 410134274
SAPSO EMBALLAGES ONDULES SAICA FRANCE Sylvie MACHADO - 16 avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC (dossier no 2380071) - 33600 - France
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380071 - Publication au BOPI 2008-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Inscription le 3 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547975 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03
Papier, carton et produits en ces matières à savoir emballages destinés à contenir directement ou indirectement un liquide alimentaire de type vin ou spiritueux en particulier Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à isoler. Emballage et entreposage de marchandises.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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